Adoption:  Action de reconnaître légalement pour sien (un enfant auquel on n'est pas biologiquement apparenté).

APGL: Association créée en 1986, l'Association des parents et futurs parents gays et lesbiens s'adresse aux personnes homosexuelles concernées par le fait d'être parents (Homoparentalité). Elle milite aussi contre les discriminations à l'encontre des parents gays et lesbiens.

Autorité Parentale: Ensemble de droits et de devoirs, que les parents ont à l'égard de leurs enfants mineurs.

Co-Parentalité: Projet de parentalité impliquant un homme et une femme, dont l’un au moins est homosexuel, et leurs partenaires éventuels.

Gay: Terme d'origine d'américaine, désignant les homosexuels de sexe masculin.

Homoparentalité: Néologisme créé en 1997 par l'APGL, pour désigner "toutes les situations familiales dans lesquelles au moins un adulte qui s'autodésigne comme homosexuel est le parent d'au moins un enfant".

Homosexualité: Attirance émotionnelle et sexuelle entre deux personnes du même sexe.

Insémination artificielle: Technique de procréation assistée consistant à placer du sperme dans l'utérus sans qu'il y ait de rapport sexuel.

Lesbienne: Femme homosexuelle.

Mères Porteuses: Femme qui porte un enfant pour quelqu'un d'autre.

PACS: Pacte civil de solidarité. Contrat signé entre deux personnes majeures, de même sexe ou de sexe opposé et n'ayant pas de liens de parenté. En France, la loi du PACS a été promulgué le 16 novembre 1999 dans le journal officiel.

Parent légal: Parent biologique qui a reconnu l’enfant et qui exerce l’autorité parentale.

PMA: Procréation médicale assistée, ensemble de pratiques cliniques et biologiques où la médecine intervient plus ou moins directement dans la procréation.

Second Parent: lorsqu’il n’y a qu’un seul parent légal, il s’agit du partenaire homosexuel du parent légal qui participe à l’éducation de l’enfant.

Nous avons choisi d’étudier l’homosexualité et plus précisément l’homoparentalité car c’est l’un des thèmes les plus débattus de notre société. L’homosexualité se résume à une personne qui éprouve de l’attirance sexuelle pour les personnes du même sexe. Ce néologisme a été inventé par Karoly Maria Kertbeny en 1869. L’homosexualité a été reconnue de différentes façons : dans l’antiquité l’homosexualité était naturelle. Au Moyen-âge, l’homosexualité était condamnée et réprimée dans de nombreux pays. Aujourd’hui, l’homosexualité est encore considérée comme un crime dans certains pays comme l’Iran.

D’autre pays ont modifié leurs lois en faveur des homosexuels. Par exemple, le Danemark a été le premier pays à légaliser les unions homosexuelles en 1989. Dix ans plus tard, la France a adopté la loi du Pacs en 1999. Aujourd’hui, l’Europe compte 15 pays légalisant les unions homosexuels. Le problème qui se pose c'est que ces couples désirent avoir des enfants tout comme les hétérosexuels, c’est là où survient la question de l’homoparentalité.

L’homoparentalité désigne toutes les situations familiales dans lesquels un ou plusieurs enfants sont élevées par des parents de même sexe. Certains pays comme les Pays-Bas ou la Belgique autorisent l’adoption par un couple homosexuel et les recours aux mères porteuses.

Aujourd’hui, en France et dans certains pays européens, il faut savoir que l’homoparentalité n’est pas reconnue juridiquement. On peut alors se poser une question : dans quelle mesure l’homoparentalité est-elle reconnue en Europe ?

Nous verrons dans un premier temps l’évolution de l’aspect juridique de l’homoparentalité (les lois, l’adoption, les mères porteuses, le Pacs), dans un second temps nous étudierons les aspects sociales et culturels c'est-à-dire les associations, les médias et les politiques.

Le PACS (Pacte Civile de Solidarité) a été mis en place le 15 novembre 1999 en France. Il est proposé aux personnes majeures quel que soit leur sexe à condition qu'elles ne soient ni de la même famille, ni déjà mariés. C’est une "forme de mariage" qui permet aux homosexuels de vivre ensemble et d'être reconnu civilement. Les contrats de PACS sont signés au tribunal d’instance du département et non devant un maire. C'est en Ile-de-France où le nombre de pacsés est le plus élevé. 

Ce contrat crée des droits et des obligations pour les 2 personnes et doivent s'apporter une aide mutuelle et matérielle. Il a des avantages financiers concernant l'imposition et la succession. Il est simple de mettre fin au PACS, il suffit tout simplement que les 2 partenaires remettent une déclaration conjointe au Greffe du Tribunal d'instance.

Cependant, les couples homosexuels n'ont pas assez de droits juridiques. Tout d'abord, la loi française refuse à un couple homosexuel d'adopter un enfant car l'enfant a besoin d'un père et une mère. Ensuite, lors d'une séparation, le parent séparé qui a une orientation sexuelle différente aura moins de chance d'avoir la garde de ses enfants. Depuis 1993, la loi recommande que l'autorité parentale soit exercée par les 2 parents. Enfin, le PACS n'ouvre aucun droit, elle ne reconnait même pas l'autorité parentale du second parent. L’absence de reconnaissance du rôle du partenaire de même sexe dans l’éducation des enfants pose de nombreux problèmes quotidiens (autorisations à l’école, urgences médicales) et constitue une véritable menace pour l’enfant si son seul parent légal décède.

Selon les chiffres du ministère de la Justice publiés en septembre 2007, depuis 2 ans, la part des PACS conclus par des couples homosexuels est descendue sous les 10% alors que ces unions représentaient presque la moitié du total, il y a 8 ans. En 1999, la part des PACS homosexuels s’élèvent à 12%.

Avec le PACS, les couples homosexuels peuvent vivre en couple et sont reconnus par la loi française. Même si le PACS s'est banalisé et a fait un premier pas vers l'homoparentalité, ces couples ne peuvent fonder une famille puisque la loi interdit toujours et aujourd'hui l'adoption aux couples homosexuels et le recours au PMA en France.

Ces spots permettent d'effacer ces préjugés.

Nous sommes allées dans l’association mag paris à Paris. C’est un lieu qui accueille des jeunes homosexuels âgés de 16 à 26 ans.

Nous avons été accueilli par 2 accueillants de l’association mag paris. Les accueillants écoutent et répondent aux jeunes qui se posent des questions sur leur orientation sexuelle.

Ces 2 personnes nous ont parlé de l’historique de l’association (qui fut crée en 1986) et de ses objectifs. Pour sensibiliser les élèves de notre lycée face aux discriminations, nous devons demander au CPE afin qu’ils viennent aborder le sujet de l’homosexualité dans notre lycée.

Notre conversation a été interrompu par l’arrivée de 2 personnes venant de l’association AIDES. Ils sont venus expliquer que les homosexuels n’ont pas le droit de donner leur sang en France car selon les études scientifiques, ces personnes risquent de contracter le VIH à cause de leur rapports fréquents. Par contre, les femmes qui sont homosexuelles ont le droit de donner leur sang. Nous avons interrogé des jeunes homosexuels de leur vécu, du PACS, du mariage, de l’avenir, de l’homoparentalité.

Pour eux, le PACS a été une bonne initiative pour le changement de mœurs mais la France doit passer à la vitesse supérieure puisque certains pays européens ont accepté le mariage homosexuel, l’adoption aux couples homosexuels. Le PACS est en net diminution chez les homosexuels, il n’y a que des avantages fiscaux qui semblent intéressant pour eux. Avoir des enfants semble important pour eux puisqu’ils désirent porter un enfant, mais aller dans un pays étranger semble le moyen le plus simple pour avoir recours aux PMA. Ce qui pensent de la France en matière des droits homosexuels ? La France est un pays en retard par rapport à l’étranger, l’homoparentalité n’est pas reconnue, malgré l ‘évolution des mentalités, les homosexuels en France ont peu de droits par rapport aux hétérosexuels. Ces derniers souhaitent que les médias diffusent plus de séries avec des personnages homos afin d'avoir plus de visibilité et pour que ce soit banal en France. Dès leur enfance, les enfants doivent lire des livres homosexuels pour qu’il soit plus tolérant à l’age adulte.

L’ambiance a été bonne enfant, les gens étaient sympathiques et disponibles pour répondre à nos questions. 

Allemagne:

Depuis 2005, la loi autorise au conjoint l'adoption des enfants du parent biologique.

Belgique:

Depuis le 1er juin 2003, le mariage homosexuel est autorisé. Quant à l'adoption, les députés Belges ont adopté en décembre 2005, une proposition de loi qui ouvre la voie à l'adoption pour les couples homosexuels.

Espagne:

En 2005, les députés espagnols ont définitivement adopté, la loi donnant aux homosexuels le droit de se marier, d'adopter des enfants, le droit de PMA, la droit de reconnaissance du second parent à condition que le couple soit marié.

Islande:

Depuis juin 1996, le second parent est reconnu, le partenaire peut ainsi bénéficier d'un droit de garde sur l'enfant de son partenaire. L'adoption est autorisé.

France:

Depuis 1999, la France autorise l'union civile homosexuelle mais la loi refuse le recours aux PMA, le mariage homosexuel, l'adoption aux célibataires homosexuels..

Norvège:

L'adoption est autorisé pour les couples homosexuels. Le partenaire peut adopter les enfants de son partenaire sauf dans le cas ou ses enfants ont été adopté par le premier parent dans un pays étranger.

Pays-Bas:

Depuis le 1er avril 2001, le mariage et l'adoption sont autorisés pour les couples homosexuels.

Royaume-Uni:

Depuis la loi du 5 novembre 2002, les couples de même sexe ont le droit d'adopter. Chaque membre du couple pourra également adopter les enfants de son ou de sa partenaire.            

Suède:

Depuis février 2003, l'adoption et le recours aux PMA sont autorisés pour les couples de personnes de même sexe.

Elodie et Karine vivent ensemble depuis 8 ans. Elles ont fondé une famille homoparentale, en donnant naissance, chacune à leur tour, à Vassili et Silöé, issus du même donneur de sperme anonyme. Elles anticipent les questions de leurs enfants, organisent des rencontres avec d’autres mamans lesbiennes, et affrontent sans tabous le regard des autres.

Vient alors le témoignage des parents d'Elodie. Les deux grands-parents racontent leur réaction face à l'homosexualité de leur fille.
Un peu assomé les premières 24 heures mais volontaire pour  "faire avec", Jean-Pierre et Marie-Dominique finisse par accepter la différence de leur fille. Se pose alors la question des petits enfants.

Comment l'enfant va se situer par rapport aux autres, par rapport à la société, par rapport au père qu'il ne connaitra pas ? Peut-être voudra t-il le rechercher ? Le problème qui se pose le plus souvent est la réaction de l'enfant face à la société basé sur le modèle papa+maman= enfant.

Un couple d’homosexuelles a été autorisé à exercer en commun l’autorité parentale.

Camille et Lou ont bien deux mamans. C’est la Cour de cassation qui l’a dit. Autorisant une mère homosexuelle à déléguer son autorité parentale à sa partenaire, l’arrêt du 24 février fera jurisprudence. Selon la plus haute juridiction, le code « ne s’oppose pas à ce qu’une mère seule, titulaire de l’autorité parentale, délègue tout ou partie de l’exercice à la femme avec laquelle elle vit en union stable et continue, dès lors que les circonstances l’exigent et que la mesure est conforme à l’intérêt supérieur de l’enfant ».

Pacsées en 1999, Christine Boudet et Sophie Marin vivent ensemble depuis dix-sept ans, et élèvent ensemble leurs filles de six et trois ans, depuis leur naissance. Conçues grâce à une insémination artificielle, Camille et Lou vivent comme plus de 200 000 autres enfants, selon l’Association des parents gays et lesbiens : avec deux adultes du même sexe. C’est Christine, conseillère d’orientation et psychologue, qui a porté les enfants. C’est Sophie, dirigeante d’une entreprise de négoce, qui s’occupe d’eux tous les mercredis après-midi. Habitantes d’un village de 1 400 âmes, ce couple de lesbiennes est reconnu comme parents, chacune au même titre, des fillettes.

« Les deux femmes ont toujours été une source commune d’affection, de protection et d’éducation, mais cette situation n’avait aucune assise juridique », explique leur avocate. Alors, Christine et Sophie se sont saisies d’un texte voté en 2002, sous l’ancienne majorité, permettant à un parent de « déléguer tout ou partie de l’exercice de leur autorité parentale à un tiers, membre de la famille, proche digne de confiance ». En 2004, la cour d’appel d’Angers accepte la délégation d’autorité parentale. Une décision contre laquelle le procureur général d’Angers se pourvoit en cassation. Avec la conclusion que l’on sait.

En plus d’être un grand pas pour l’égalité des droits, l’épilogue de cette affaire est un encouragement pour les nombreux couples homosexuels qui ont entamé une procédure judiciaire identique. Enfin, comme l’a immédiatement souligné l’Interassociative lesbienne, gaie, bi et trans (Inter LGBT), la « décision de la Cour de cassation est clairement un désaveu infligé au gouvernement, qui donnait instruction aux parquets de s’opposer systématiquement à la délégation d’autorité parentale confiée à un parent de même sexe ».

Les associations de ce type permettent de lutter contre toutes les discriminations faites envers les homosexuels. Elles permettent également aux communautés homosexuels de se faire aider en cas de discrimination ou d’homophobie, ou d’actes violents et leur permettent aussi de rencontrer de nouvelles personnes, et leur apporte un soutien et à leurs familles.

Certaines associations se mobilisent pour réclamer l’amélioration des lois françaises afin d’accorder des droits aux homosexuels afin que ceux-ci soient identiques aux droits accordés aux hétérosexuels. D’ailleurs, certaines associations se viennent au sein des établissements scolaires pour prévenir toute discrimination et participer à des débats ou effectuer des campagnes de sensibilisation à travers les médias et la publicité (affiches). Elles essayent aussi de se regrouper avec le monde syndical en faisant des conférences ou des marches en cas de problème ou de discrimination au travail.

L'APGL est une association défendant les droits des parents homosexuels depuis 1986. Elle fut crée par Philippe Frétté. C’est l’APGL qui a inventé le terme de l’homoparentalité en 1997. Celle-ci est devenue un interlocuteur des politiques et des médias lorsqu’il s’agit de débattre d’homoparentalité. L'APGL rassemble plus de 2000 adhérents sur toute la France et propose de nombreuses activités. L’association espère obtenir l’égalité des droits entre couples homosexuels et hétérosexuels. Son but est de défendre toutes les formes de parentalité et d'agir pour inscrire la parentalité homosexuelle dans les lois juridiques.

Ses revendications: faire cesser les discriminations dont les homosexuels sont l'objet tant vis a vis de leurs droits sur leurs enfants en cas de divorce dans le traitement de leur candidature à l'adoption en tant que célibataires, l'égalité des droits ou leur évolution concernant l'adoption par un couple de même sexe, l'adoption par le conjoint lorsque l'enfant n'a qu'un parent reconnu ainsi que l'insémination artificielle pour les couples célibataires, de femmes ou co-parents.

Parallèlement d’autres associations issues de la communauté homosexuelle se mobilisent dans la lutte contre le SIDA et défendent les malades du sida depuis les années 80. Le sida était considéré comme la maladie des homosexuels. Par exemple, Act up fait partie de ces associations qui se mobilisent dans la lutte contre le Sida en défendant les malades séropositifs.

Grâce à la mobilisation des associations pour réclamer les droits des homosexuels, la loi sur PACS a suscité un vif débat médiatique entre hommes politiques en France.

De nos jours, le mode de vie des homosexuels semble mieux accepté par l'opinion publique comme en témoignent le succès de la Gay Pride, une grande manifestation qui réunit chaque année tous les LGBT en France afin de revendiquer leurs droits. Grâce aux médias, les séries télévisés et le cinéma abordent plus facilement le thème de l'homoparentalité (Comme les autres). Souvent, les politiciens interviennent lors des débats sur l'homoparentalité dans les médias publics.

Lors des élections présidentielles de 2007, le débat sur l'homoparentalité a refait surface lors des débats publics et politiques. Les réactions entre partis politiques diffèrent sur le thème de l'homoparentalité.

Les hommes politiques de gauche sont avant tout favorables à l'homoparentalité affimant que c'est une avancée dans la société. Le PS, le PCF et les verts sont favorables à l'ouverture du mariage et à l'adoption pour les couples homosexuels.

Lionel Jospin (PS): "La procédure d'agrément ne saurait donner lieu à une discrimination à l'égard de personnes qui souhaitent adopter, au seul motif de leur orientation sexuelle. Je veillerai donc à ce que la procédure d'agrément respecte ces principes, en l'inscrivant dans la loi s'il le faut." (8 avril 2002)

Du côté du parti centriste, François Bayrou, président du MODEM considère que le mariage doit être réservé à l'union d'un homme et d'une femme, cependant il est favorable à l'union civile de deux hommes ou de deux femmes à la mairie, il lui paraît normal de prendre en compte la revendication des couples homosexuels afin de pouvoir transmettre leur patrimoine à leur conjoint en cas de décès. Par contre, il est opposé aux droit à l'adoption des couples homosexuels : "l'enfant aurait alors deux pères ou deux mères, ce qui est pour moi un risque de confusion grave ". En revanche, il est favorable à l'adoption simple qui permet à l'autre parent, " la reconnaissance d'une responsabilité d'éducation, d'une prise en charge, sans création de lien de filiation ", ce qui permet également de répondre au vide juridique actuel en cas de décès du parent " biologique ".

Les hommes politiques venant de droite sont opposés à l'homoparentalité. Lors de l'élection présidentielle de 2007, Nicolas Sarkozy (UMP) défend la famille traditionnelle, il affirme que si le mariage homosexuel est légalisé en France, le risque c'est que l'homoparentalité va être reconnue juridiquement. Pour lui, cette répercution fera une mauvaise image de la famille dans la société.

Les hommes politiques de l'extrême droite considèrent qu'ils doivent prendre en compte les situations réelles des homosexuels et qu'ils ont un devoir de répondre à ceux qui veulent se marier et pouvoir adopter des enfants.
Selon Le Pen, la famille représente le caractère central de la société, la famille doit se fonder exclusivement sur l'union d'un homme et d'une femme et accueillir des enfants nés d'un père et d'une mère. Donc, il est opposé au mariage homosexuel et à l'adoption par des couples homosexuels.
En effet, le président du Front National, Jean Marie Le Pen est contre l'homosexualité.

En conclusion, les partis politiques de droite sont très conservateurs aux valeurs de la famille et refusent le mariage et l'adoption aux couples homosexuels, alors que les partis de gauche sont favorables. Cependant, il reste des exceptions, il se peut qu'un député de droite ou n'importe quel parti que ce soit du centre ou de la gauche sont favorables ou non à l'homoparentalité.